PLU

Suite à vos demandes lors de notre réunion du 11 février 2014,  voici Rapport de présentation pièce n°1 du PLU de notre commune du 3 mars 2009.

Le projet d’aménagement de de développement durable pièce n°2 A  A du 3 mars 2009.

Orientation d’aménagement pièce n°2 B du 3 mars 2009

Plan de Zonage pièce n°4 a du 3 mars 2009

Plan de Zonage pièce n°4 c du 3 mars 2009

Emplacements réservés pièce n°5

Vous pouvez aussi retrouver sur le site de la municipalité  le règlement du PLU du 3 mars 2009 pièce n°3 , le Plan de zonage du PLU et le plan de repérage des différents éléments du paysage protégé pièce n°4 b.

Depuis lors, la Modification du PLU a été décidée:

Le 16 décembre 2014 le Conseil Municipal a délibéré la décision de modifier le PLU, afin de:

  • Maintenir les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLU,
  • Réécrire les orientations d’aménagement du Clos des Vignes,
  • Adapter les dispositions du PLU aux différentes évolutions réglementaires du droit de l’urbanisme de la maîtrise de l’urbanisation sur le territoire communal,

L’enquête publique s’est déroulée du 6 juin au 6 juillet 2016. Les stagnovillois ont pu consulter le dossier et chacun a pu faire part de ses observations, propositions et contre-propositions sur un registre prévu à cet effet. Le commissaire enquêteur a également tenu 4 permanences durant la durée de l’enquête.

Le commissaire enquêteur a déposé son rapport et ses conclusions en mairie

Conclusions du commissaire enquêteur

Une réunion publique était organisée le 8 septembre à l’espace Auberderie pour présenter les conclusions du Commissaire Enquêteur et le projet définitif de la modification du PLU.

Les modifications du PLU ont été votées lors du Conseil Municipal du 20 septembre 2016 

Le rapport de présentation

Le règlement modifié

Extrait de zonage avant après

En vous souhaitant bonne lecture 🙂

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